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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AFFRANCHIS
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L'Atelier du Sans Gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier du Sans Gluten
LES AFFRANCHIS, SARL

Numéro de dépôt :
4311179
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2026
L\'Atelier du Sans Gluten de LES AFFRANCHIS

Présentation de la marque L'Atelier du Sans Gluten

Déposée le 31 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AFFRANCHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Atelier du Sans Gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AFFRANCHIS domicilié(e) 15 rue du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 737 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES AFFRANCHIS, Mme birstein karen domicilié(e) 15 RUE du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France.

La marque L'Atelier du Sans Gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du Sans Gluten arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

LES AFFRANCHIS a également déposé les autres marques suivantes : LES AFFRANCHIS , SAVONNERIE DE GRENOBLE LES AFFRANCHIS , KIWI SMOOTHIES BAR , NO BULLSHIT , L ATELIER DU SANS GLUTEN DELICIEUX BISCUITS RESERVES AUX GOURMANDS , LA REVOLUTION COSMETIQUE , SAVONNERIE DES ALPES , Ecole Française de SAVONNERIE


LES AFFRANCHIS, SARL - 15 rue du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France - SIREN 813737319


SARL LES AFFRANCHIS, Mme birstein karen - 15 RUE du buisson aux fraises - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729775 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 18 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749503 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-18

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.